Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES “ D ” EN BULLES
DOMAINE RICHOU, GAEC

Numéro de dépôt :
3855356
Date de dépôt :
29/08/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/08/2021
LES “ D ” EN BULLES de DOMAINE RICHOU

Présentation de la marque LES “ D ” EN BULLES

Déposée le 29 août 2011 par la société DOMAINE RICHOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES “ D ” EN BULLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-38 du 23 septembre 2011.

Le déposant est la société DOMAINE RICHOU domicilié(e) lieu dit Chauvigné - 49610 - MOZE SUR LOUET - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 845 302 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE RICHOU domicilié(e) lieu dit Chauvigné - 49610 - MOZE SUR LOUET - France.

La marque LES “ D ” EN BULLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3855356.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES “ D ” EN BULLES est expirée depuis le 29 août 2021.

DOMAINE RICHOU a également déposé les autres marques suivantes : L'R , DOM NATURE , L'R OSÉ


DOMAINE RICHOU, GAEC - lieu dit Chauvigné - 49610 - MOZE SUR LOUET - France - SIREN 318845302


DOMAINE RICHOU - lieu dit Chauvigné - 49610 - MOZE SUR LOUET - France


Publication - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38

Enregistrement sans modification - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51

Boissons alcooliques (à l'exception des bières), vins, vins pétillants.